Les Commissions Nautiques Locales

Chaque fois qu’un évènement doit se produire sur le littoral, sur terre ou en mer, une commission est réunie afin d’émettre un avis. Suivant le sujet, il s’agit d’une commission nautique locale (ou d’une grande commission nautique qui se déroule au siège de la Direction Départementale des territoires et de la Mer des Bouches du Rhône, 16 rue Antoine Zattara à Marseille.

La FSN 13 est invitée à désigner des représentants des plaisanciers pour participer aux travaux de ces commissions.

Chaque fois, nous questionnons les présidents des Sociétés Nautiques proches du lieu de l’évènement afin qu’ils soient informés du problème qui va se produire et acceptent d’être mandatés pour nous représenter.

PV de la CNL du 30 11 2018 Extension du quai de la Pointe Rouge

PV de la CNL du 12 06 2018 Gare Maritime

PV de la CNL du 12 06 2018 Bouées des Laurons

PV de la CNL du 12 06 2018_CATCHSED

PV de la CNL du 10 07 2018  Remise à niveau balisage

PV de la CNL du 10 07 2018 MISTRAL ​

PV de la CNL du 10 07 2018 RAZZLE DAZZLE 

PV de la CNL du 14 12 17 - AOT pour bouées de mouillage sur sites de plongée

PV de la CNL du 30 08 17 - Projet de Parc éolien flottant

PV de la CNL du 22 09 17 - Création d'une ZIM dans la zone de Cortiou

PV de la CNL du 12 09 17 - Extinction du phare de Beauduc

PV de la CNL du 06 04 17 - Modification du plan de balisage de Cassis 

PV de la CNL du 6 10 16 - Demande de concession d’utilisation du DPM canalisations GSM1 / GSM2 dans les étangs de Berre et de Vaîne - GEOSEL et GEOSTOCK

PV de la CNL du 6 10 16 - Servitude de champ de vue d’un poste électro-sémaphorique - Sémaphore Couronne à Martigues

PV de la CNL du 6 10 16 - Servitude de champ de vue d’un poste électro-sémaphorique - Sémaphore Bec de l’Aigle à La Ciotat 

PV de la CNL du 21 06 16 - Navettes RTM P.Roug-Goudes

PV de la CNL du 21 06 16 -  « Extension du port de plaisance de Port Saint Louis du Rhône » / compétence Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

PV de la CNL du 21 06 16 - «Travaux et aménagement digue du J4 » - EPA EUROMEDITERRANEE / compétence Métropole Aix Marseille Provence

PV de la CNL du 21 06 16 - «  Instrument de mesure Baie de Marseille - Station Sirene" / compétence Etat 

Suite à la CNL du 25 06 15 - Note de présentation du projet de réglementation

Suite à la CNL du 25 06 15 - Présentation du projet de réglementation du mouillage dans le site Côte bleue marine Natura 2000 et la zone de régulation du GPMM

PV de la CNL du15 09 15 - Station Sirène

PV de la CNL du 15 09 15 - Blidar

PV de la CNL du 19 06 15 - Port de plaisance Port de Bouc IPV de la CNL du 16 06 15 - Port de plaisance Port de Bouc II

PV de la CNL du 04 06 15 - Gestion mouillages

PV de la CNL du 04 06 15 - Navettes RTM - Pointe rouge

PV de la CNL du 04 06 15 - 2ème phase aménagement du Vieux-Port

PV de la CNL du 04 06 15 - Navettes RTM P.Roug-Goudes 

PV de la CNL du 22 01 15 - Cable fibre

PV de la CNL du 22 01 15 - Récifs de la CNL du 06 06 15 - Cages à moules